|
|
dans mon panier: 0 article(s), 0,00 EUR

|
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la SARL Sylphoë nature intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la SARL Sylphoë nature dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société SARL Sylphoë nature, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
|
|
Dans cette boutique, des informations relatives au contenu de votre panier sont enregistrées dans des cookies, qui peuvent être chargées lors de vos visites suivantes. Pour vous permettre de vous connecter à notre site Web ou de passer une commande, nous avons besoin de vos données client. Grâce à ces données stockées dans un cookie, il ne vous est pas nécessaire de compléter les formulaires. Les cookies ont une durée de conservation de six mois. Vous pouvez gérer et, le cas échéant, bloquer les cookies dans votre navigateur Web.
|
|
Le droit d'utilisation des logiciels de la société SARL Sylphoë nature, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de le Sylphoë nature, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Le Sylphoë nature à cet effet. Il est rappelé que Le Sylphoë nature SARL est propriétaire de la marque Sylphoë nature, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque mondebio.com et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Sylphoë nature. Sylphoë nature se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
|
|
Version imprimable
|
|
Droit de rétractation / Aide
|
 |
 |
 |
|